Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESPRIT DU BRONZE
IDEUS FENECH LE BARAZER (S.A.)

Numéro de dépôt :
3090056
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2011

Présentation de la marque L'ESPRIT DU BRONZE

Déposée le 20 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) IDEUS FENECH LE BARAZER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT DU BRONZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IDEUS FENECH LE BARAZER domicilié(e) 63, rue Édouard Vaillant, B.P. 166, 92305 Levallois Perret cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 899 488 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEUS FENECH LE BARAZER, Gérard FENECH - France.

La marque L'ESPRIT DU BRONZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESPRIT DU BRONZE est expirée depuis le 20 mars 2011.

IDEUS FENECH LE BARAZER a également déposé les autres marques suivantes : Quand on l'a, on y tient , CAISSE D'EPARGNE PARTAGEONS L'ESPRIT SPORTIF , ON EST TOUJOURS LA , ON EST TOUJOURS LA


IDEUS FENECH LE BARAZER (S.A.) - 63, rue Édouard Vaillant, B.P. 166, 92305 Levallois Perret cedex - France - SIREN 352899488


IDEUS FENECH LE BARAZER, Gérard FENECH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47

Inscription le 8 novembre 2001 - Retrait partiel n°334527 - Publication au BOPI 2001-11-08

Inscription le 15 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446760 - Publication au BOPI 2007-01-15

Inscription le 18 octobre 2004 - Transmission totale de propriété n°401410 - Publication au BOPI 2004-10-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-07

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installation sanitaires. Meubles, glaces (miroirs), cadres.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.